Ces ateliers de discussions de jurisprudence récente sont organisés par la Commission de formation permanente de l’Ordre des avocats, une fois par mois (sur 10 mois, à l’exception de juillet et août), le premier mardi de chaque mois, au Palais de justice (en principe dans la salle G4), de 12h15 à 13h30.
L’objectif est d’avoir un échange d’idées entre praticiens, de donner l’occasion aux participants d’échanger leurs expériences et leurs idées sur des jurisprudences récentes et leurs pratiques en la matière.
Chaque atelier est consacré à la discussion de trois ou quatre arrêts récents dans un domaine particulier (différent pour chaque atelier durant l’année, mais pouvant se retrouver d’une année à l’autre). Il s’agit le plus souvent d’arrêts du Tribunal fédéral publiés en français dans la Semaine judiciaire ou sur internet, parfois d’arrêts non publiés de juridictions genevoises. La participation à un atelier suppose la lecture préalable des arrêts discutés.
Les références des arrêts objet de la discussion sont communiquées à l’avance (si possible trois ou quatre semaines à l’avance) sur le site internet de l’Ordre des avocats de Genève, sur l’agenda en ligne.
La discussion est animée par un (ou deux) spécialiste(s) du domaine spécifique, magistrats, professeurs ou praticiens, et modérée par un membre de la Commission de formation permanente.
Ces ateliers sont réservés aux avocats brevetés, et également aux magistrats du pouvoir judiciaire. Le nombre de participants est limité à 40 par séance (il y a généralement environ 30 participants).
L’animateur introduit simplement le sujet (entre trois et dix minutes par arrêt) pour ouvrir la discussion, sans présenter un exposé magistral, par des commentaires destinés à mettre l’arrêt en perspective (enjeu, conséquences, questions connexes, etc.). Les participants sont invités à intervenir activement, pour que la discussion soit véritablement interactive.
Les propos échangés, tant par les animateurs que par les participants, sont spontanés et pas nécessairement propres à être cités. En particulier, les magistrats ne sont pas tenus par les opinions qu’ils peuvent émettre.
La participation est gratuite et ne nécessite aucune inscription préalable (l’accès à la salle ne pouvant cependant plus être garanti au-delà d’un nombre maximum de participants, il peut être prudent d’être ponctuel).
Pour toute question ou proposition à ce propos, prière de contacter la Commission de formation permanente.