Nouvelles Journées de droit pénal
En lançant ses Journées de droit pénal, le département de droit pénal entend inscrire un rendez-vous de formation et de réflexion à l’agenda des pénalistes genevois et romands. Organisées tous les deux ans, ces Journées auront pour but à la fois d’assurer la formation continue des praticiens du droit pénal par des chroniques de jurisprudence et d’analyser de manière plus approfondie certains sujets et évolutions actuels du droit de fond et de la procédure pénale.
Thèmes abordés
La Journée 2016 débutera par des sujets de procédure pénale, soit la problématique des frais de défense et de l’indemnisation de l'avocat d'office, ainsi qu’une chronique de jurisprudence. La deuxième partie de la matinée sera consacrée à deux sujets de droit pénal matériel : les évolutions récentes en matière de compétence internationale du juge pénal suisse et les modifications législatives récentes en matière de corruption, qui entreront en vigueur le 1er juillet 2016. L’après-midi sera consacrée à une chronique de droit pénal matériel, puis à deux sujets relatifs au nouveau droit des sanctions, qui seront soumis aux regards croisés de praticiens et d’universitaires.
9h00 Accueil
Christine Chappuis, professeure, doyenne de la Faculté de droit
Bernhard Sträuli, professeur, directeur du Département de droit pénal de l’Université de Genève
9h15 Frais de défense des parties et indemnisation de l'avocat d'office en procédure pénale – variations sur un thème à la lumière de la jurisprudence
Laura Jacquemoud-Rossari, juge au Tribunal fédéral
9h45 Chronique de jurisprudence en matière de procédure pénale
Bernhard Sträuli
10h30 Questions et discussion
10h45 Pause et rafraîchissements
11h15 La compétence du juge suisse (art. 3-8 CP): évolutions récentes
Katia Villard, assistante à l’Université de Genève, titulaire du brevet d’avocat
11h45 La corruption publique et privée, actualité législative
Ursula Cassani, professeure à l’Université de Genève, juge à la Cour d’appel du pouvoir judiciaire
12h15 Questions et discussion
12h30 Déjeuner
14h00 Chronique de jurisprudence en matière de droit pénal général et spécial
Yvan Jeanneret, professeur à l'Université de Genève, avocat
14h45 Vision croisée sur les peines
Isabelle Cuendet, vice-présidente du Tribunal pénal, Genève
Yvan Jeanneret
15h15 Vision croisée sur les mesures
Anne Jung Bourquin, juge au Tribunal pénal, Genève, docteure en droit
Dania Maghzaoui, juge au Tribunal pénal, Genève
André Kuhn, professeur aux Universités de Neuchâtel et Genève
16h00 Questions et discussion
16h15 Clôture de la Journée
Christine Chappuis
Professeure, doyenne de la Faculté de droit
Bernhard Sträuli
Professeur, directeur du Département de droit pénal de l’Université de Genève
Laura Jacquemoud-Rossari
Juge au Tribunal fédéral
Katia Villard,
Assistante à l’Université de Genève, titulaire du brevet d’avocat
Ursula Cassani
Professeure à l’Université de Genève, juge à la Cour d’appel du pouvoir judiciaire
Yvan Jeanneret
Professeur à l'Université de Genève, avocat
Isabelle Cuendet
Vice-présidente du Tribunal pénal, Genève
Anne Jung Bourquin
Juge au Tribunal pénal, Genève, docteure en droit
Dania Maghzaoui
Juge au Tribunal pénal, Genève
André Kuhn
Professeur aux Universités de Neuchâtel et Genève