Cet atelier First Tuesday est consacré à l'Arbitrage.
La discussion sera animée par Dr Diana Akikol, Docteur en droit, avocate au Barreau de Genève, et sera modérée par Me Laurent Hirsch, membre de la Commission de formation permanente.
Les participants sont invités à intervenir activement pour enrichir la discussion et peuvent lire préalablement les arrêts suivants :
- Arrêt non publié du Tribunal fédéral du 21 mai 2015 dans la cause 4A_709/2014 (f); possibilité pour un arbitre non juriste d’avoir recours à un mandataire expert en procédure arbitrale; absence de violation du droit d’être entendu par la fixation de délais relativement brefs.
- Arrêt du Tribunal fédéral (destiné à publication) du 29 mai 2015 dans la cause 4A_633/2014 (d); limitation du principe res judicata au dispositif et absence de violation de ce principe par une sentence arbitrale fondée sur une interprétation contractuelle différente de celle retenue par un autre tribunal arbitral dans un litige entre les mêmes parties portant sur la même question pour une période différente.
-Arrêt non publié du Tribunal fédéral du 3 juin 2015 dans la cause 4A_676/2014 (f); interprétation d’une clause pathologique considérée comme ne constituant pas une convention d’arbitrage en l’absence de référence à un litige, nonobstant l’obscurité de la clause.
NB : La participation à cet atelier n'est pas reconnue pour la formation des avocats stagiaires et il ne sera ainsi pas délivré d'attestation.
Diana Akikol
Dr en droit, avocate au Barreau de Genève
Laurent Hirsch
Avocat au Barreau de Genève