Conférence de Me Denis Chemla : Blanchiment de fraude fiscal en droit français

Fondé à Genève en 1805, Pictet est aujourd’hui l’une des plus grandes banques privées de Suisse et l’un des plus importants acteurs de la gestion d’actifs en Europe, avec des actifs sous gestion ou en dépôt supérieurs à CHF 436 milliards à fin juin 2016. Le Groupe est dirigé par six associés responsables de sa gestion stratégique ainsi que de l’ensemble de ses activités.

Ce principe de fonctionnement est le fondement d’une gestion collégiale, guidée par l’esprit d’entreprise, la vision à long terme et l’aptitude, à s’adapter aux évolutions, notamment réglementaires, avec souplesse
grâce à une structure en mains privées qui permet de prendre des décisions tout à la fois anticipatives et réactives. Tel est notamment le cas en matière fiscale, où les évolutions sont de plus en plus fréquentes.

Denis Chemla, qui dirige le département contentieux et arbitrage d’Allen & Overy LLP, nous exposera les tendances récentes en matière de blanchiment de fraude fiscale, en droit français. Si les deux infractions, prises
séparément, existent depuis longtemps, leur combinaison donne étonnamment l’impression d’une nouveauté. Les cas d’application seraient-ils rares ? Et quelles sont les tendances qui se dessinent dans le tumulte des grands procès parisiens de la rentrée? Autant de questions que Denis Chemla évoquera en notre compagnie.