Le Comité du Jeune Barreau a l’honneur de vous convier à la conférence qui sera animée par Mes Philippe Jacquemoud et Marc Balavoine, avocats en l'étude Jacquemoud Stanislas, sur le thème: Contentieux M&A, le lundi 21 mars 2016 à 18h45 en salle B4 du Palais de justice.
Lorsque l’économie fléchit, les acheteurs essaient naturellement de faire porter le risque d’une mauvaise conjoncture par les vendeurs. Il en résulte un nombre croissant de litiges M&A (i.e., fusion-acquisition). Nous sommes sans aucun doute entrés dans une telle phase.
Sous ce terme un peu barbare de « contentieux M&A » se cachent des litiges passionnants opposant un acheteur à un vendeur. Pour mieux comprendre les enjeux de ces contentieux, il est important d’appréhender les dessous d’un processus de vente et les attentes de chacune des parties.
Pour être schématique, si vous achetez une voiture, vous désirez qu’elle soit conforme au prospectus. Il en va de même avec une entreprise. Définir ses contours est en revanche plus ardu dû aux nombreuses facettes la définissant et surtout à son dynamisme. La cible est en effet mouvante. Il en va de même quant au prix. L’entreprise change de valeur entre le début des négociations et l’exécution de la transaction, qui consacre en règle générale le transfert des risques et profits. Enfin, protéger la valeur acquise requiert souvent que le vendeur renonce à faire concurrence pendant une certaine période. Ces aspects parfois compliqués et surtout sujets à interprétation sont source d’une foison de litiges.
Lors de cette conférence, les conférenciers présenteront les grandes lignes d’un processus de vente ainsi que les moyens à disposition d’un acheteur pour s’assurer qu’il obtienne bien l’objet de la vente tel qu’il se l’est représenté, le tout illustré de cas réels.
Philippe Jacquemoud
Avocat au Barreau de Genève
Marc Balavoine
Avocat au Barreau de Genève