L’objectif de ce séminaire est de s’arrêter un instant sur le secteur du crédit lequel est confronté à un environnement macroéconomique extraordinaire avec des taux d’intérêts directeurs proches de zéro, voire négatifs, pour la Banque Centrale Européenne et la Banque Nationale Suisse sur leur monnaie. La persistance de cette situation depuis 2015 rend nécessaire une brève explication macroéconomique avant d’examiner l’impact de cette mesure sur les clients créanciers et débiteurs. L’abandon du taux d’intérêt Libor et son remplacement connaîtra son dénouement et les créanciers se préparent à la conversion de ce taux de référence, ce qui nous donnera l’occasion de faire un état des lieux du point de vue civil et réglementaire.
Puis nous tirerons un bilan juridique de l’octroi et la conclusion de crédits covid-19 qui marque quelques déviations au regard de la pratique des contrats de crédit commerciaux ordinaires, justifiés par l’urgence temporelle. Enfin, le séminaire se conclura sur la rédaction des contrats de crédit, leurs clauses ordinaires et celles plus hermétiques dont l’utilité ne saute pas aux yeux pour le profane.
Organisée sous la forme d’un web-séminaire en raison de la situation sanitaire, cette conférence comprendra quatre interventions d’environ 20 minutes chacune. Les participants auront la faculté d’échanger avec chaque conférencier après leur présentation et poser des questions.
13 h 00 Ouverture du séminaire
13 h 05 Bref préambule macroéconomique sur les taux négatifs
13 h 20 Impact des intérêts négatifs sur la clientèle
13 h 45 Abandon et remplacement du taux Libor
14 h 10 Crédits Covid-19 : un premier bilan juridique
14 h 35 Clauses typiques et atypiques des contrats de crédit commerciaux
15 h 00 Fin du séminaire
Présidence :
Martin Anderson/Vladimir Papakonstantinou
Intervenants :
Alexandre Prêtre
Directeur, Division Corporate clients, UBS, Genève
Lionel Aeschlimann
Associé, Banque Mirabaud, Genève
Frédéric Bétrisey
Avocat, Bär & Karrer, Genèv
Philippe Adler
Responsable Trésorerie & Trading, Union Bancaire Privée Genève
Sylvain Marchand
Professeur, Avocat, Genève