Le Comité du Jeune Barreau a l’honneur de vous convier à la conférence qui sera animée par Me Frédéric Bernard, avocat en l'Etude Siegrist & Lazzarotto, chargé de cours à l’Université de Genève, sur le thème : « Discrimination raciale et liberté d’expression : réflexions à partir du cas de la "quenelle" » qui aura lieu le mardi 26 septembre 2017 à 18h45 en salle B4 du Palais de justice.
Dans l’arrêt 6B_734/2016 du 18 juillet 2017, le Tribunal fédéral a confirmé la condamnation pour discrimination raciale de trois jeunes gens ayant effectué le geste de la "quenelle" devant une synagogue genevoise.
Cet arrêt est le plus récent d’une série de décisions de justice examinant l’utilisation du droit pénal pour sanctionner certains types de discours – notamment en matière de discrimination raciale et d’incitation à la haine raciale –, notamment sous l’angle de sa compatibilité avec les droits fondamentaux garantis par la Constitution fédérale et la Convention européenne des droits de l'homme.
L’arrêt du 18 juillet 2017 fournit l’occasion de faire le point sur la situation juridique actuelle dans ce domaine, qui constitue l’une des lignes de faille de nos sociétés démocratiques contemporaines.
Frédéric Bernard
Avocat au Barreau de Genève