Droit pénal matériel - Atelier de discussion de jurisprudence récente

Mardi 7 novembre 2017
12:15 - 13:30
Palais de Justice, salle G4
Gratuit | Droit à une attestation
Partage

Cet atelier First Tuesday est consacré au droit pénal matériel.

La discussion sera animée par Me Gilles Monnier, Docteur en droit, Avocat au Barreau vaudois, Ancien Professeur remplaçant à l'Université de Lausanne  et sera modérée par Me Vincent Jeanneret, avocat au Barreau de Genève, membre de la Commission de formation permanente.

Les participants sont invités à intervenir activement pour enrichir la discussion et peuvent lire préalablement les arrêts suivants:

  1. 1. 6B_360/2016, du 1er juin 2017 (arrêt résumé sur Lawinside): Ad principes généraux du droit pénal ;
  2. 2. ATF 142 IV 329 (6B_466/2015, du 28 septembre 2016 - arrêt résumé sur Lawinside): Ad fixation de la peine 
  3. 3. Cour d’appel pénale du Canton de Neuchâtel, CPEN.2015.51 (RJN 2016 p. 305): Ad droit pénal spécial ; plusieurs
         incriminations délicates qui se croisent ;
  4. 4. 6B_734/2016, du 18 juillet 2017 (arrêt résumé sur Lawinside): Ad droit pénal spécial ; une incrimination délicate.

 
NB : La participation à cet atelier est réservée aux avocats brevetés.

Intervenants

Gilles Monnier
Docteur en droit, Avocat au Barreau vaudois, Ancien Professeur remplaçant à l'Université de Lausanne

Vincent Jeanneret
Avocat au Barreau de Genève

Domaine(s) d'activité

  • Droit pénal