Nous avons le plaisir de vous inviter au prochain atelier First Tuesday (atelier de discussion de jurisprudence récente) qui aura lieu le mardi 5 avril 2022 de 12h15 à 13h30, en présentiel au Palais de justice en salle G4.
Cet atelier sera consacré au droit de la responsabilité civile.
La discussion sera animée par Me Emilie Conti Morel, avocate au Barreau de Genève, et sera modérée par Me Philipp Fischer, avocat au Barreau de Genève et membre de la Commission de formation permanente.
Les participants sont invités à intervenir activement pour enrichir la discussion et à lire au préalable les quatre décisions suivantes :
1. arrêt du TF 6B_181/2020 du 21.12.2020 : responsabilité du détenteur d’un véhicule, lésions corporelles par négligence, tort moral, seuil de gravité, antécédents, méthode des deux phases ;
2. arrêt du TF 4A_25/2021 du 24.8.2021 : responsabilité du détenteur d’animal, causalité, faits libératoires, fardeau de la preuve
3. arrêt du TF 6B_388 et 392/2020 du 30.9.2021 : responsabilité aquilienne, noyade dans une piscine publique, homicide par négligence, faute de l’exploitant et du maître-nageur, position de garant, devoir de diligence, causalité adéquate ;
4. arrêt du TF 6B_727/2020 du 28.10.2021 : responsabilité médicale, homicide par négligence, prescription d’un médicament non-indiqué, négligence.
NB : La participation à cet atelier est réservée aux avocats brevetés.
La discussion sera animée par Me Emilie Conti Morel, avocate au Barreau de Genève, Spécialiste FSA en responsabilité civile et droit des assurances
L'atelier sera modéré par Me Philipp Fischer, membre de la Commission de formation permanente.