Nous avons le plaisir de vous inviter au prochain atelier First Tuesday (atelier de discussion de jurisprudence récente) qui aura lieu le mardi 6 juin 2023 de 12h15 à 13h30, en présentiel à la Maison des avocats.
Attention : places limitées
Cet atelier sera consacré au Droit des sociétés et est réservé aux avocats brevetés.
La discussion sera animée par Me Sébastien Bettschart, avocat au Barreau de Genève et sera modérée par Me Roman Graf, avocat au Barreau de Genève et président de la Commission de formation permanente.
Seront discutés les arrêts suivants :
1. ATF 148 III 11 = JdT 2022 II 217: responsabilité des organes hors faillite
2. 4A_120/2022 du 23 novembre 2022 (all.) (arrêt destiné à publication): effets d'une élection de for sur les tiers dans le cadre d'une parental guarantee; qualification de cautionnement; responsabilité de la maison-mère au titre de la société simple ou de la confiance suscité par le groupe rejetée
3. 4A_601/2019 du 25 novembre 2020 (fr.), rés in SJ 2021 I 121: effet du transfert de patrimoine à l'égard des tiers débiteurs
4. 4A_561/2020 du 25 février 2021: droit à l'information s'agissant de la rémunération des administrateurs dans les sociétés non cotées
5. 5A_671/2018 du 8 septembre 2020: prêts d'assainissement
Les participantes et participants sont invités à lire les cinq arrêts au préalable, de manière à favoriser une discussion interactive de la jurisprudence susmentionnée lors de cet atelier.
Sébastien Bettschart, avocat au Barreau de Genève
Roman Graf, avocat au Barreau de Genève et membre de la Commission formation permanente