Alors que les juristes insistent habituellement - avec raison – sur les dangers de la désobéissance, les psychologues, par exemple, ont largement démontré les périls d’une obéissance excessive.
Dans ce congrès, nous souhaitons inverser la perspective afin de montrer comment l’écart à la norme peut, ou non, contribuer à nourrir et à enrichir celle-ci.
Vendredi 27.06.2024
Salle MS160 Uni-Mail Salle MS150 Uni-Mail
Apport de la désobéissance au droit
1. Les criminel·le·s sont-ils et elles des bienfaiteurs et des bienfaitrices ? -A. Kuhn
2. La soutenable gravité de la désobéissance : son apport fondamental à la théorie du droit et de la norme – S. Bernatchez
3. Légitimité de la désobéissance – M. Cottereau
4. Désobéir à la loi: Une perspective positiviste – L E Müller
II. Désobéissance civile
1. La diversité du désobéir face à la pluralité des normes : l’hypothèse de la conception postmoderne de l’obéissance au droit – T. Windisch
2. La désobéissance civile : un angle mort de la théorie constitutionnelle – M. Altwegg-Boussac
3. La désobéissance politique, un mobile honorable – C. Demay/ J. Bluwstein
Apport de la désobéissance au droit II
1. Saisir le « gap » : quand l’analyse de la non-obéissance aux normes sert à l’effectivité du droit – M. Gaye-Palettes
2. Les « tribunaux du crime» : un modèle parallèle de justice dans la gestion des litiges et de la criminalité – R. Rafael Suguimoto Herculano
3. De l’implosion à l’explosion et à la réinvention normative : penser le hors-droit et la résistance au droit depuis les espaces autres – H. Thomas
Désobéissance civile II
1. Quand jardiner, c’est désobéir – M-C. Desjardins
2. Aspects de la désobéissance dans l’évolution de la législation sur l’IVG – K. Schöbi
3. Face à la désobéissance de l’État, le principe de fraternité ou la désobéissance solidaire – P. Coulaud
Apport de la désobéissance au droit III
1. Les contraintes de la parole. Le militantisme normatif et les évolutions du droit – L. Fontaine
2. L'apport de la désobéissance au rapport de droit – E. Jeuland
3. L’accommodement raisonnable et le droit à l’exception : Quand l’obéissance à la loi est impossible – M. Ventura
4. L’apport de la désobéissance au droit de la responsabilité civile : « je désobéis donc je suis (responsable)»? – M. Lacroix/ F. Auvray
Désobéissance civile III
1. Les lanceurs d’alerte : l’harmonisation par la dénonciation – A. Van Waeyenberge
2. Comment le droit international devrait-il traiter les déserteurs ? – F. Mégret
3. Désobéir à la règle grammaticale pour respecter le droit à l’égalité – M. Samson
Apport de la désobéissance au droit IV
1. Du désir d’obéir : une autre analyse de l’obligation civile – C. Aubry de Maromont
2. Les normes à l’aune des sciences comportementales : quelle place pour la désobéissance ?- A. Guillot
3. Practical reasoning versus nudges: the slower, the better! – M. Pasky
Désobéissance civile IV
1. Actions de désobéissance civile et litiges stratégiques pour l’urgence climatique et écologique : Common Law vs Civil Law – R. de Rivaz
2. Agir en marge du droit : stratégies présentes durant les procédures pénales à l’encontre des activistes climatique – M. Desaules
3. La désobéissance comme stratégie de communication : un moyen d'instrumentaliser le droit pénal – S. Roy
Vendredi 28 juin 2024
Salle MS160 Uni-Mail Salle MS150 Uni-Mail
1. La constitutionnalisation de la désobéissance comme aporie juridique – A. Vidal-Naquet
2. Quand la désobéissance est créatrice de droit : le renversement du droit de propriété dans la Constitution politique des États-Unis du Mexique de 1917 – J.F Arguijo Hoyo
3. Les « désobéissances fondatrices » et l’exercice du pouvoir constituant – P. Passaglia
4. Désobéir au droit constitutionnel forge-t-il le droit constitutionnel ? Un point de vue normativiste renouvelé - S. Sydoryk V.
Désobéissance dans les organisations et les administrations
1. La perspective sociologique sur les règles et leurs transgressions : une vieille histoire – M. Bourrier
2. L’administration publique hors normes : la symbiose et la subversion institutionnelle en temps de crise sanitaire – Jean-Bouchard/ Araya-Moreno/ Guénette
Désobéissance et constitution
1. La résistance des juges aux attaques des organes politiques : esquisse d’une typologie –/ Gelblat/ Blouët
2. L’obligation de désobéir dans la juridiction constitutionnelle suisse – A. Da Rugna
VI. Pédagogie et recherche alternatives dans les Facultés de droit : une désobéissance ?
1. Réécrire c’est désobéir : la réécriture de jugements comme exercice désobéissant et utopiste – Gauvin-Joyal/ Lambert/ Zimmermann (55’)
2. Art et droit – Réflexions auteur de l’exposition « Des-compositions du droit » - D. Dadbin/ A. Mâzouz/ M. Lacroix (20’)
Visite guidée Exposition « Des Compositions du droit » -D. Dabdin
Désobéissance : formalisation et interprétation du droit I
1. La formalisation de la désobéissance - F. Rouvière
2. Le « droit du silence » comme droit d’exception : un obstacle aux possibilités d'opposition sociale? F. Contarini
3. Les droits fondamentaux, forme institutionnalisée de la désobéissance – Colonna d’Istria
4. Désobéissance à la loi ou encastrement [intégration] juridique? - sur la pertinence de comprendre le droit en tant que fondement de la construction – C. Martinson
VI. Pédagogie et recherche alternatives dans les Facultés de droit : une désobéissance ? II
1. La désobéissance dans les facultés de droit – A. Mâzouz
2. Enseigner la désobéissance dans les facultés de droit : tu m'enseignes, je me souviens. Tu m'impliques, j'apprends – R. Colson
Désobéissance : formalisation et interprétation du droit II
1. La “prise en considération” de normes par le juge : pluralisme juridique bien tempéré ou subversion de la règle applicable – F-X Morisset
2. “RIP” : Sur l’usage de législation obsolète dans les raisonnements juridique par l’analogie – A. Croon
3. Evolution de la jurisprudence, une révolution qui ne dit pas son nom ? De l’impossibilité systémique pour le Conseil d’Etat de désobéir – J. Colemans
Pédagogie et recherche alternatives dans les Facultés de droit : une désobéissance ? III
1. Enseigner le droit hors norme : 50 ans d’histoire au Département des sciences juridiques de l’UQAM – Bernier/ Carron /Mathieu/ Gidrol-Mistral
Epilogue – L’heure du dernier examen (F. Ost): commentaire d’un conte désobéissant, par T. Schultz --
Altwegg-Boussac Manon, Professeure de droit public à l'Université Paris-Est Créteil
Arguijo Hoyo Juan Fernando, Doctorant, IRM, Université de Bordeaux
Aubry de Maromont Clotilde, Maîtresse de conférence HDR en droit privé à l’Université de La Réunion, en délégation CNRS dans le laboratoire Droit & Changement Social
Bernatchez Stéphane, Professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
Bernier Dominique, Professeure, Département des sciences juridiques, UQAM
Djemila Carron, Professeur.e, Département des sciences juridiques, UQAM
Catherine Mathieu, UQAM
Gaële Gidrol-Mistral, UQAM
Jean-Bouchard Évelyne, Professeure, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
Araya-Moreno Javiera Postdoctorante, Université de Concordia
Guénette Dave, Professeur adjoint à la faculté de droit de l’université de Sherbrooke
Bourrier Mathilde, Professeure, Département de sociologie, Université de Genève
Colemans Julie, Professeure associée et logisticienne de recherches, Faculté de droit, science politique et criminologie, Université de Liège
Colonna d'Istria François, Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles
Colson Renaud, Maître de conférences HDR à l’université de Nantes
Contarini Filippo, Chargé de cours à l’Université de Lucerne pour la théorie du droit, Professeur assistant d'histoire du droit à l'Université de Lausanne (dès août 2024)
Cottereau Marc, Maître de conférences en Droit Public, Laboratoire de Théorie du droit Aix-Marseille
Coulaud Pierre, Doctorant en droit public, ISJPS, Université Paris Panthéon-Sorbonne et C3RD, Institut catholique de Lille
Croon Adam, Researcher in legal science at the Swedish Defense Research Agency
Da Rugna Antoine, Assistant, Département de droit public, Université de Genève
Dadbin Dilara, Artiste
de Rivaz Romaine, Assistante-doctorante, Université de Neuchâtel
Demay Clémence, Dr
Jevgeniy Bluwstein, Senior Research Assistant, Institute of Social Anthropology, Université de Berne
Desaules Marie, Assistante-doctorante, Chaire de droit pénal et de criminologie, Université de Neuchâtel
Desjardins Marie-Claude, Professeure à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke
Codirectrice du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG)
Fontaine Lauréline, Professeure, Université Sorbonne Nouvelle
Gauvin-Joyal Laurence, Étudiante, UQAM
Louise Lambert, Doctorante, UQAM
Nesa Zimmermann, Professeure assistante, Faculté de droit, Université de Neuchâtel
Gaye-Palettes Matthieu, Docteur en droit public, Post-doctorant à l’Université Toulouse Capitole
Guillot Aude, Assistante doctorante Chaire de Droit de la Santé, Université de Neuchâtel
Jeuland Emmanuel, Professeur, École de droit de la Sorbonne
Kuhn André, Professeur ordinaire de criminologie et de droit pénal à l’Université de Neuchâtel
Lacroix Mariève, Professeure titulaire, Section de droit civil, Université d’Ottawa
Françoise Auvray, Chargée de cours, titulaire de la Chaire en droit de la responsabilité et des assurances, Université Libre de Bruxelles.
Martinson Claes, Professor in private law,, Holder of the Torsten Pettersson Chair in Maritime and Transport Law, University of Gothenburg
Gelblat Antonin, Maître de conférences, Université de Rouen
Alexis Blouët, Chargé de recherche CNRS, Université Aix-Marseille
Mâzouz Alicia, Maîtresse de conférence à l’Institut catholique de Lille, Chercheuse au C3RD, Chercheuse associée à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Mégret Frédéric, Professeur, Faculté de droit, McGill University
Morisset Francois-Xavier, Maître de conférences de droit privé à La Faculté de droit et de science politique de La Rochelle Université et membre du CECOJI dépendant de la Faculté de droit de Poitiers
Paksy Mate, Professeur,, H.D.R. en sciences juridiques et politiques, ICL ETHICS EA 7446 Lille
Passaglia Paolo, Professeur agrégé de Droit comparé à l’Université de Pise
Rouvière Frédéric, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur du Laboratoire de Théorie du Droit (UR 892)
Roy Simon, Professeur titulaire, Directeur de la Maîtrise en pratique du droit criminel et pénal, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
Samson Mélanie, Professeure, Faculté de droit, Université Laval
Schöbi Katharina, Assistante-doctorante Département de droit public, Université de Genève
Schultz Thomas, Professeur, Département de droit, Université de Genève,, King’s College London
Suguimoto Herculano Rafael, Chercheur associé au Max-Planck-Institut für Rechtsgeschichte und Rechtstheorie
Sydoryk Sacha, Maître de conférences à l’Université de Picardie Jules Verne
Thomas Hélène, Professeure de science politique, Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille université, équipe «normes, corps, santé » de l’UMR 7268 ADES (Anthropologie bio-culturelle, droit, éthique et santé), membre du Comité d’éthique de la Recherche d’AMU, psychanalyste.