Ce colloque a pour ambition de réfléchir à ce qui, dans la pratique comme dans le droit de l’arbitrage international, relève des différences culturelles et non des simples divergences entre les divers droits de l’arbitrage. Les orateurs envisageront les perspectives qui peuvent être proposées dans le traitement de ces différences, à tous les stades de la procédure arbitrale.
9h00 – 9h45 : Allocutions d’ouverture
Jean-François Tossens, Président de Francarbi, Avocat au Barreau de Bruxelles
Bernard Cazeneuve, Président de l’IDEF (Institut des droits d’expression française), ancien Premier ministre, Président du Club des juristes, Avocat au barreau de Paris
Amin Maalouf, Secrétaire perpétuel de l’Académie française
Première séance, sous la présidence de Pierre Tercier (Professeur émérite de l’Université de Fribourg, Arbitre)
10h – 10h30 : La notion de différences culturelles dans l’arbitrage international,
Charles Jarrosson (Professeur émérite de l’Université de Paris II Panthéon-Assas, Arbitre, Directeur de la Revue de l’arbitrage)
10h30 – 11h00 : Les différences culturelles et les règles relatives à l’indépendance et l’impartialité des arbitres,
Robert Dossou (Avocat, ancien Bâtonnier du Barreau du Bénin, ancien Président de la Cour Constitutionnelle, Doyen honoraire de l’Université d’Abomey-Calavi)
11h00 – 11h20 : Débats
11h20 – 11h40 : Pause
Deuxième séance, sous la présidence de Carmen Nuñez Lagos (Arbitre)
11h40 – 12h10 : Les différences culturelles et l’incidence du rôle des conseils et des arbitres dans la procédure arbitrale,
Olivier Caprasse (Professeur à l’Université de Liège et à l’Université libre de Bruxelles, Avocat au Barreau de Bruxelles, Membre de la Cour de la CCI)
12h10 – 12h30 : Débats
12h30 – 14h15 : Déjeuner
Troisième séance, sous la présidence de Sophie Nappert (Arbitre)
14h15 – 14h45 : Les différences culturelles et le traitement des preuves,
Pierre Mayer (Professeur émérite de l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, Arbitre)
14h45 – 15h05 : Débats
15h05 – 15h35 : Les différences culturelles et l’application au fond d’un droit étranger par les arbitres ; la rédaction de la sentence,
Antonias Dimolitsa (Avocate au Barreau d’Athènes)
15h35 – 15h55 : Débats
Quatrième séance, sous la présidence de Diamana Diawara (Directrice régionale chargée de l’Afrique pour l’arbitrage et les ADR de la CCI)
15h55 – 16h25 : Les différences culturelles jouent-elles un rôle dans le contrôle de la sentence ?, Dominique Hascher (Juge international à la Cour suprême de Singapour, Conseiller à la Cour de cassation)
16h25 – 16h45 : Débats
16h45 : Fin des travaux
17h15 : Cocktail
Jean-François Tossens, Président de Francarbi, Avocat au Barreau de Bruxelles
Bernard Cazeneuve, Président de l’IDEF (Institut des droits d’expression française), ancien Premier ministre, Président du Club des juristes, Avocat au barreau de Paris,
Amin Maalouf, Secrétaire perpétuel de l’Académie française,
Pierre Tercier, Professeur émérite de l’Université de Fribourg, Arbitre,
Charles Jarrosson, Professeur émérite de l’Université de Paris II Panthéon-Assas, Arbitre, Directeur de la Revue de l’arbitrage),
Robert Dossou, Avocat, ancien Bâtonnier du Barreau du Bénin, ancien Président de la Cour Constitutionnelle, Doyen honoraire de l’Université d’Abomey-Calavi),
Carmen Nuñez Lagos, Arbitre,
Olivier Caprasse, Professeur à l’Université de Liège et à l’Université libre de Bruxelles, Avocat au Barreau de Bruxelles, Membre de la Cour de la CCI,
Sophie Nappert,Arbitre,
Pierre Mayer, Professeur émérite de l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, Arbitre,
Antonias Dimolitsa, Avocate au Barreau d’Athènes
Diamana Diawara, Directrice régionale chargée de l’Afrique pour l’arbitrage et les ADR de la CCI,
Dominique Hascher, Juge international à la Cour suprême de Singapour, Conseiller à la Cour de cassation.